Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La belle tennis éphémère
M. R. F.

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Numéro de dépôt :
3998350
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/04/2023
La belle tennis éphémère de R. F.

Présentation de la marque La belle tennis éphémère

Déposée le 16 avril 2013 par monsieur R. F. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La belle tennis éphémère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur R. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. N. M. A. S..

La marque La belle tennis éphémère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle tennis éphémère est expirée depuis le 16 avril 2023.

R. F. a également déposé les autres marques suivantes : Renaissance Une belle tennis pour toujours , FMR


M. R. F.


A. N. M. A. S.


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660755 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement).